Explication de l’impôt sur les successions au Japon pour les étrangers
Lorsque vous achetez un bien immobilier au Japon, vous devez prendre en compte les implications fiscales. Ce n’est pas seulement le prix d’acquisition ou le rendement qui compte, mais aussi l’impôt sur les successions au Japon pour les étrangers. Cela devient essentiel si vous prévoyez de conserver le bien à long terme.
Votre analyse financière doit inclure l’estimation des taxes d’acquisition et des impôts fonciers futurs. Vous devez aussi examiner les revenus locatifs. Toutefois, si vous prévoyez de garder le bien longtemps, il est crucial de considérer les implications fiscales pour votre famille, en particulier l’impôt sur les successions.
Cet article vous fournit un aperçu du système japonais de taxation des successions et des implications fiscales pour les héritiers quand un propriétaire immobilier au Japon décède. Plaza Homes, notre sponsor, est une agence immobilière bilingue avec plus de 50 ans d’expérience dans la région du Grand Tokyo.
Comment les héritiers sont-ils imposés au Japon ?
Au Japon, les héritiers paient l’impôt, pas la succession. Le nombre d’héritiers affecte le calcul de l’impôt.
L’impôt se calcule selon la part légale de chaque héritier. Peu importe si l’héritier reçoit réellement cette part ou non. Même si une personne est exclue d’un testament, elle peut être soumise à l’impôt.
Il est possible de soumettre des déclarations de succession séparées. Toutefois, une seule déclaration est généralement déposée pour tous les héritiers. Le délai pour déposer est de dix mois après le décès ou après l’information de l’obligation fiscale.
Les héritiers doivent aussi enregistrer leur héritage dans un délai de trois ans après avoir pris connaissance de leur acquisition.
Qui sont les héritiers légaux ?
Au Japon, les héritiers légaux incluent toujours le conjoint survivant, qui ne peut pas être déshérité.
Les règles de succession sont les suivantes :
Si aucune personne n’hérite, un administrateur successoral sera nommé par le tribunal pour gérer la succession.
Comment l’impôt sur les successions est-il calculé ?
Une fois les héritiers identifiés, l’assiette fiscale (la valeur des actifs après déductions) est répartie entre les héritiers légaux.
L’impôt est appliqué à la part reçue par chaque héritier. Plus il y a d’héritiers, plus le taux d’imposition sera faible.
Déductions applicables
Certaines déductions permettent de réduire l’impôt sur les successions :
Évaluation des biens immobiliers pour l’impôt sur les successions
Les actifs sont évalués à leur valeur marchande au jour du décès. Cependant, certains biens, comme l’immobilier, suivent des règles d’évaluation spécifiques.
Points de vigilance pour les étrangers
En règle générale, un bien immobilier détenu au Japon est un actif imposable en cas de décès du propriétaire.
L’application de l’impôt sur d’autres actifs dépend de plusieurs critères :
Pour les investisseurs étrangers non-résidents sans autres liens avec le Japon, une stratégie courante consiste à acquérir le bien via une société offshore. Cela permet d’éviter l’imposition japonaise sur les successions.
Conclusion
Cet article vous offre un aperçu général des implications fiscales liées à l’héritage immobilier au Japon.
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